Marque expirée - Marque en non vigueur

LACTAE HEVEA
SOGIPA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96648652
Date de dépôt :
25/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2016

Présentation de la marque LACTAE HEVEA

Déposée le 25 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGIPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LACTAE HEVEA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGIPA domicilié(e) Chevrière, Chemin de Saint Just, Les Tupinières,38200 VIENNE (dossier no 2323258) - 38200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 822 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2323258) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LACTAE HEVEA est expirée depuis le 25 octobre 2016.

SOGIPA a également déposé les autres marques suivantes : LACTAE HEVEA , LACTAE HEVEA LH , KATEGATT , (Marque figurative) , KATEGATT , LACTAE HEVEA , haute Bouture TALEA


SOGIPA Société par Actions Simplifiée - Chevrière, Chemin de Saint Just, Les Tupinières,38200 VIENNE (dossier no 2323258) - 38200 - France - SIREN 338822992


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2323258) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 29 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439700 - Publication au BOPI 2006-08-29

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2006 n°2323258 - Publication au BOPI 2006-09-19

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Articles de sports, à savoir arbalètes sous-marines ainsi que câbles en caoutchouc pour ces arbalètes, piolets et couvre-piolets de sécurité, crampons de marche et d'escalade, ainsi que plaquettes déformables destinées à être fixées contre la face inférieure de ces crampons, attache-skis